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Toutes les actualités →Appel à candidatures - Commission Communale des Impôts DirectsLa commune de Rouffiac-Tolosan recherche des habitants souhaitant participer à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).26 juin 2026
Vague de chaleur : restons vigilants et solidairesDevant les vagues de chaleurs qui reviennent de plus en plus fréquemment, nous vous informons qu'un registre communal est ouvert permettant de recenser les personnes VULNERABLES.
Buvez régulièrement de l'eau, même sans sensation de soif.
Maintenez votre logement au frais en fermant volets et fenêtres aux heures les plus chaudes.
Limitez les efforts physiques et les sorties en plein soleil.
Rafraîchissez-vous régulièrement.
Prenez des nouvelles de vos proches et voisins les plus vulnérables.17 juin 2026Bienvenue sur le nouveau portail de Rouffiac-TolosanLa mairie de Rouffiac-Tolosan lance son nouveau portail citoyen. Retrouvez toutes les informations municipales, les actualités et les services en ligne directement depuis ce site.2 avr 2026Réunion publique du conseil municipal - février 2026Le conseil municipal s'est réuni le 4 février 2026. Retrouvez le procès-verbal complet dans la section comptes-rendus de notre rubrique Ma Mairie.5 fév 2026
Vague de chaleur : restons vigilants et solidairesDevant les vagues de chaleurs qui reviennent de plus en plus fréquemment, nous vous informons qu'un registre communal est ouvert permettant de recenser les personnes VULNERABLES.
Buvez régulièrement de l'eau, même sans sensation de soif.
Maintenez votre logement au frais en fermant volets et fenêtres aux heures les plus chaudes.
Limitez les efforts physiques et les sorties en plein soleil.
Rafraîchissez-vous régulièrement.
Prenez des nouvelles de vos proches et voisins les plus vulnérables.17 juin 2026Bienvenue sur le nouveau portail de Rouffiac-TolosanLa mairie de Rouffiac-Tolosan lance son nouveau portail citoyen. Retrouvez toutes les informations municipales, les actualités et les services en ligne directement depuis ce site.2 avr 2026Réunion publique du conseil municipal - février 2026Le conseil municipal s'est réuni le 4 février 2026. Retrouvez le procès-verbal complet dans la section comptes-rendus de notre rubrique Ma Mairie.5 fév 2026Procès-verbaux
PV Conseil Municipal du 10 septembre 202610 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 10 juillet 202610 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 4 février 20264 fév 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 2 décembre 20252 déc 2025 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 9 juillet 20259 juil 2025 (téléchargement, nouvelle fenêtre)
PV Conseil Municipal du 14 avril 202514 avr 2025 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 18 décembre 202418 déc 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 10 juillet 202410 juil 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 18 juin 202418 juin 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 3 avril 20243 avr 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 20 décembre 202320 déc 2023 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 15 juin 202315 juin 2023 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 12 avril 202312 avr 2023 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 15 mars 202315 mar 2023 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 15 décembre 202215 déc 2022 (téléchargement, nouvelle fenêtre)PV Conseil Municipal du 16 novembre 202216 nov 2022 (téléchargement, nouvelle fenêtre)
Délibérations
Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-63 - Convention de mandat pour l'établissement et émission de la facturation pour l'ONF pour les recettes issues des ventes de bois15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-62 - Création de tarif pour les clés et badges aux associations15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-61 - Création de tarif pour les sorties pédagogiques proposées par l'ALSH15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-60 - Modalité de provisions15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-59 - Protocole pour un agent15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)
Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-58 - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation d'activité15 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 15 octobre 2026 - n°2026-57 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 septembre 202615 oct 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-56 - Tarifs de location des salles municipales - Précision d'effet de la délibération n°32-202610 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-55 - Action Sociale : Médailles d'honneur communales10 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-54 - SDEHG : Branchement communal pour la fontaine10 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-53 - SDEHG : Mise en place d'une borne marché, place des Ormeaux10 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-52 - Signature de la convention de financement relative à la prestation de Service Ordinaire (PSO) - Accueil de Loisirs / ALAE-ALSH avec la CAF de la Haute-Garonne10 sep 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-48 Désignation de commissaires CCID10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-47 Formation des élus municipaux10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-46 Tirage au sort des jurés d'assises année 202710 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-45 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents sur des emplois non permanents accroissement saisonnier10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-44 Délibération de principe autorisation recrutement agents contractuels en remplacement agents indisponibles10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-43 Révision du RIFSEEP applicable aux agents de la mairie10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-42 Attribution du marché public relatif à l'ALAE et ALSH10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-41 Adoption du Budget Primitif - budget assainissement10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-40 Bilan de cession et acquisition 2025 budget assainissement10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-39 Affectation du résultat du budget assainissement10 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-38 Adoption du budget primitif 202610 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-36 Bilan cession et acquisition 202510 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-35 Affectation du résultat 202510 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 10 juillet 2026 - n°2026-34 Approbation du PV de la séance du 5 juin 202610 juil 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°30-2026 Convention d'occupation précaire Emilien Casagrande5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°32-2026 Fixation du montant des locations des salles municipales5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°31-2026 Convention d'occupation précaire à titre gratuit apiculteurs lieu-dit Combes5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°33-2026 Création d'un nouveau compteur électrique fontaine de la place des ormeaux5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°29-2026 Convention d'occupation précaire PETR Pays Tolosan5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°28-2026 Création d'une régie d'avance pour la cantine scolaire5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°27-2026 Subventions aux associations5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°26-2026 Création relative à la création d'un emploi fonctionnel de directeur général des services5 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibération CM du 05 juin 2026 - n°24-2026 Approbation du PV de la séance du 6 mai 20265 juin 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations CM du 6 mai 20266 mai 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations CM du 9 avril 20269 avr 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations CM du 20 mars 202620 mar 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 4 février 20264 fév 2026 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 2 décembre 20252 déc 2025 (téléchargement, nouvelle fenêtre)
Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-51 - Règlement Intérieur d'un accueil périscolaire (garderie) et de la restauration scolaire10 sep 2026
Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-50 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal10 sep 2026
Délibération CM du 10 septembre 2026 - n°2026-49 Approbation du PV de la séance du 10 juillet 202610 sep 2026
Délibérations Conseil Municipal du 9 juillet 20259 juil 2025Non disponible
Délibérations Conseil Municipal du 14 avril 202514 avr 2025 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 18 décembre 202418 déc 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 10 juillet 202410 juil 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 18 juin 202418 juin 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 3 avril 20243 avr 2024 (téléchargement, nouvelle fenêtre)Délibérations Conseil Municipal du 20 décembre 202320 déc 2023 (téléchargement, nouvelle fenêtre)